Le terme de spamdexing est la contraction de spam et indexing. Il désigne un ensemble de techniques abusives de référencement qui permettent de mieux positionner un site dans la page de résultat des moteurs de recherche.

Ces techniques consistent à tromper les algorithmes des moteurs de recherche, ces formules mathématiques contenues dans les logiciels, appelés robots, qui indexent et classent les sites. Les moteurs de recherche, soucieux d'offrir à leurs utilisateurs un contenu éditorial le plus pertinent possible, sont les premiers à se plaindre du spamdexing (1). Mais le référencement abusif est également susceptible de porter atteinte aux utilisateurs des moteurs (2), et aux titulaires de sites web (3).

1. Les moteurs de recherche
La lutte des moteurs de recherche contre le spamdexing s'effectue principalement par le biais de leurs conditions générales d'utilisation. En fonction de leur propre politique éditoriale, chaque moteur de recherche définit les techniques qu'il considère comme abusive.

Les techniques les plus souvent condamnées sont les suivantes : le fait de répéter abusivement des mots clefs dans le contenu d'un site Web, de créer artificiellement des liens afin d'augmenter son indice de popularité, ou encore de créer des pages spécifiques à chaque robot, et invisibles pour les utilisateurs (cloacking). La sanction prévue dans ces conditions générales est le plus souvent le déréférencement du site, inscrit alors sur une liste noire, ou "blacklist". Quand l'on sait l'importance du référencement pour la visibilité, et la viabilité même d'un site, le " blacklistage" apparaît comme une sanction hautement dissuasive.

Sur le plan juridique, le déréférencement présente en outre une réelle valeur juridique. Celle-ci peut avoir un fondement contractuel, ou extra-contractuel. La première hypothèse correspond à celle des webmasters qui accepteraient les conditions générales d'un moteur. Dans ce cas, la sanction apparaît difficilement contestable.

Mais le plus souvent, le spamdexing est pratiqué en dehors de toute acceptation de contrat. Les moteurs de recherche n'en sont pas néanmoins démunis, et peuvent invoquer les principes généraux de notre droit : Le spamdexing leur créant un préjudice, les moteurs sont en effet parfaitement libres de contester, et d'exclure les sites qui ne correspondent pas à leurs critères éditoriaux. Ce droit au déréférencement peut être rapproché de la sanction appliquée par les fournisseurs d'accès qui, pour lutter contre le spamming, " coupent " l'accès aux spammeurs.

Sur le fondement du droit commun, les moteurs pourraient également demander la réparation de leur préjudice par la condamnation de l'auteur du spamdexing au paiement de dommages et intérêts. Enfin, dans la mesure où le spamdexing fausse les résultats des moteurs de recherche, et que ces derniers constituent de véritables systèmes de traitement automatisé de données (STAD), l'infraction pénale d'atteinte frauduleuse à un STAD (articles 323-1 et s. du Code Pénal ) pourrait également être appliquée. Le fait d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un système de traitement automatisé de données est puni de trois ans d'emprisonnement, et de 45000 euros d'amende.

Les moteurs de recherche disposent donc d'un arsenal juridique important pour lutter contre les auteurs de spamdexing.

2. Les utilisateurs des moteurs de recherche
Les utilisateurs de moteur de recherche sont les secondes victimes du spamdexing. Le plus souvent, le référencement abusif sert à promouvoir un site marchand. En cela, il constitue un moyen de publicité.

L'utilisateur du moteur peut alors croire que le site bien classé est pertinent, qu'il bénéficie d'une bonne popularité, et qu'il offre des produits, ou des services de qualité. En faussant les résultats des moteurs, le spamdexing trompe ainsi le public, consommateur de sites marchands.

Il en résulte que l'auteur du spamdexing s'expose à l'action des consommateurs, sur le fondement de la publicité trompeuse. La peine encourue est de deux ans d'emprisonnement, et une amende de 37.500 euros.

3. Les titulaires de sites Web
Enfin, le spamdexing est susceptible de créer un préjudice à l'égard des titulaires de sites web concurrents. Le référencement abusif peut permettre en effet de privilégier la position d'un site par rapport à celui d'un concurrent, et détourner une clientèle qui devrait en principe lui être attribuée. De par son caractère déloyal, les titulaires de sites concurrents pourraient ainsi effectuer une action en concurrence déloyale.

Il se pourrait également que le titulaire du site spamdexé soit lui-même victime de cette pratique. Le référencement est en effet, le plus souvent confié à un professionnel. Le marché du référencement étant de plus en plus concurrentiel, certains référenceurs n'hésitent pas à recourir au spamdexing pour offrir les meilleurs résultats possibles à leurs clients. Ils exposent ainsi leurs clients non seulement à ce que leur site soit définitivement déréférencé des moteurs, mais également à des sanctions civiles, ou pénales